CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 



Article 1 – Informations Légales : 

Bienvenue sur le site www.lapetitefabrique36.com, édité par La Petite Fabrique à Souvenirs, une activité individuelle dirigée par [Votre Nom], dont le siège social est situé à [Votre Adresse], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [Votre Numéro RCS]. Le Directeur de la publication est [Votre Nom], en qualité de gérant. Le site est hébergé par Hostinger, société située à [Adresse de l'Hébergeur], enregistrée sous le numéro [Numéro d'Enregistrement de l'Hébergeur], joignable par téléphone au [Numéro de Téléphone de l'Hébergeur].

Article 2 – Acceptation des Conditions : 

En accédant et en utilisant le site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Ces CGU peuvent être mises à jour à tout moment ; nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

Article 3 – Accès au Site : 

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à internet. Tous les coûts nécessaires pour accéder au service (matériel informatique, accès Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du service sans préavis.

Article 4 – Propriété Intellectuelle : 

L'ensemble du contenu du site (graphismes, images, textes, logos, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute utilisation, reproduction ou représentation de ce contenu, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite.

Article 5 – Gestion du Site : 

Pour assurer une bonne gestion du site, l'éditeur peut à tout moment :
Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site.
Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement du site ou enfreindre les lois nationales ou internationales.
Suspendre le site pour des mises à jour.

Article 6 – Limitation de Responsabilité : 

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. Bien que des efforts soient faits pour fournir des informations fiables et à jour, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude, ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

Article 7– Protection des Données Personnelles : 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 8 – Cookies : 

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Article 9 – Utilisation des Services Tiers : 

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Les photographies et descriptions des produits ou services sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude de ces informations mais ne peut garantir l'absence d'erreurs.

Article 11 – Loi Applicable et Juridiction : 

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.

Article 12 – Nous Contacter : 

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, veuillez nous contacter à : contact@lapetitefabrique36.com.